Article 6 : Radiation

[antoine]

La qualité de membre se perd par :
– la démission ;
– le décès de la personne physique ou la dissolution de la personne morale ;
– la radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.

[antoine]

Je pense qu'il faudrait assouplir les motifs de radiations. Même si l'on en a pas eu besoin pour le moment, je pense que le motif grave est trop fort.
Une simple décision du Bureau et/ou du CA devrait suffire.

Alerter le membre par mail/téléphone devrait également suffire aussi dans le cas où le-dit membre n'a pas d'abonnement à différents services de l'asso.

Si le membre est abonné à des services l'informer qu'il sera résilié au plus vite, que les frais avancés lui seront remboursé mais que les frais de résiliation seront pour sa pomme.

[GuilOooo]

ÀMHA le «motif grave» n'est pas vraiment contraignant, vu qu'on a aucune définition de «grave», donc en pratique ça revient à une décision du bureau.
Je vais suggérer la suppression du CA (cf. un post à venir pour l'article concerné), donc je ne m'étends sur la question «le CA doit-il avoir ce droit ou non».

Reste la procédure «invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau». Je pense que c'est important de conserver un garde-fou, mais je suis d'accord que l'article actuel est trop rigide.

Pourquoi pas quelque chose du style «après avoir invité l'intéressé.e à s'expliquer par tout moyen et entendu ses explications, ou à défaut de réponse après une semaine» ? (Formulation maladroite, c'est juste pour vous donner l'idée).

[mattsup]

De ce que je vois, le souci de la lettre recommandée c'est que c'est pas impossible d'avoir quelqu'un qui est adhérent, et qui n'a pas forcément mis à jour son adresse physique sur le dolibarr (déménagement par exemple), donc plutot compliqué dans ce cas là de le contacter par courrier. Bref j'espère qu'on aura pas un gros litige qui nécessiterait d'envoyer une LRAR, mais si on peut éviter de noter "en dur" qu'il y a besoin d'une LR je suis pour.

Pour le motif "grave", même avis que GuilOooo.