L’assemblée Générale Ordinaire se réunit obligatoirement une fois par an au cours du premier trimestre. Lors de cette réunion dite « annuelle », le Président soumet à l’Assemblée un rapport sur l’activité de l’Association. Le Trésorier soumet le rapport financier comportant les comptes de l’exercice . Il est ensuite procédé à l’élection des membres du Conseil d’administration et du Bureau. Il est ensuite procédé à l’examen des autres questions figurant à l’ordre du jour. L’assemblée Générale Ordinaire peut également être convoquée à tout moment à la demande du Président ou de la majorité des membres du Bureau.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Les adhérents en faisant la demande par écrit, pourront se faire représenter par un membre de leur famille ou par un autre membre de l’Association, ou voter par correspondance (sous forme numérique sur le serveur de l’Association, ou par simple courrier).
«L’assemblée Générale Ordinaire se réunit obligatoirement une fois par an au cours du premier trimestre.» → est-ce bien nécessaire ? Pourquoi pas une fois par an, tout court, au choix des membres ?
Je propose de faire de «l’AGO peut également être convoquée à tout moment…» un paragraphe à part. En outre, l’AGO devrait pouvoir être convoquée à la demande de X% de ses membres, où X est à déterminer (25% ?).
Ensuite, il manque à mon goût une phrase (sans doute au tout début de l’article) qui explique que l’AGO est l’organe souverain de l’association. En plus d’élire le bureau (et le CA si on choisit de le maintenir), elle devrait pouvoir prendre toute décision que le bureau (ou les membres du bureau individuellement) est normalement amené à prendre, avec une force supérieure (si le bureau dit non mais que l’AG dit oui, alors l’AG a raison).
«Les adhérents en faisant la demande par écrit, pourront se faire représenter» → redondant avec un article précédent. Je propose de supprimer ce paragraphe et de simplement dire qu’il est possible de participer électroniquement.
Pareil. Déjà assez chiant comme ça a prévoir.
Le reste parait normal