Article 9 : Le Bureau

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, un Bureau d’au moins deux membres et ceux pour une année.
Les membres sont rééligibles. En cas de vacances, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement des membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par le conseil d’administration suivant.

Le Bureau assure le bon fonctionnement de l’Association sous le contrôle du conseil d’administration dont il prépare les
réunions. Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et il conclut tout accord sous réserve des autorisations qu’il doit obtenir du conseil d’administration dans les cas prévus aux présents statuts. Il a qualité pour présenter toute réclamation auprès de toutes administrations, notamment en matière fiscale, et pour ouvrir tout compte bancaire ou postal.Il agit en justice au nom de l’Association tant en demande (avec l’autorisation du Bureau s’il n’y a pas urgence) qu’en défense.

En cas d’empêchement, le Président est remplacé par le Trésorier qui dispose alors des mêmes pouvoirs. Le Président peut accorder des délégations partielles de ses pouvoirs sous réserve, lorsqu’il s’agit de délégations d’une certaine durée ou permanentes, d’en informer le conseil d’administration.

Le Secrétaire est chargé en particulier de rédiger les procès-verbaux des réunions du Bureau et de l’Assemblée Générale et de tenir le registre prévu par la loi. En cas d’empêchement il est remplacé par le Président ou par un membre du Bureau désigné par le Président.

Le Trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l’Association. Il perçoit les recettes ; il effectue tout paiement sous réserve de l’autorisation du Président dans les cas éventuellement prévus par le Bureau. En cas d’empêchement le Trésorier est remplacé par le Trésorier-adjoint, s’il y a lieu, ou par le Président, ou par un autre membre du Bureau désigné par le Président.

Vis-à-vis des organismes bancaires ou postaux, le Président, le Trésorier ou tout autre membre du Bureau désigné par le Président avec l’accord du Trésorier, ont pouvoir, chacun séparément, de signer tout moyen de paiement (chèques,
virements, etc).

J’aurai tendance à dire que les membres du Bureau ne devrait pas forcément faire partie du CA mais devrait être voté par les membres du CA parmis les membres de l’association.

Et qu’en cas de démission ou autre, le CA peut réélire sans AG un nouveau Bureau partiel ou complet.

Je suis d’accord avec la proposition.

Idem. à la limite j’aurai ajouté aussi le secrétaire comme remplacement possible du président, pas juste le trésorier « en cas d’empêchement »